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Mentions légales / Protection des données

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Déclaration de protection des données

Avec cette déclaration de protection des données, nous informons au sujet des données personnelles que nous traitons, comment, pour quoi et où, en particulier en relation avec notre site Internet decessuisse.ch et nos autres services. Nous fournissons également des informations sur les droits des personnes dont nous traitons les données.

Pour les offres et services individuels ou supplémentaires, des déclarations spéciales, complémentaires ou supplémentaires de protection des données ainsi que d’autres documents juridiques tels que les conditions générales (CG), les conditions d’utilisation ou des conditions de participation peuvent s’appliquer.

1. Adresses de contact

Responsabilité du traitement des données personnelles:

Michael Ruckstuhl
Pestalozzistrasse 2
8570 Weinfelden

mail@todesanzeigenschweiz.ch

Nous mentionnons s’il existe d’autres personnes responsables du traitement des données personnelles dans des cas spécifiques.

2. Traitement des données personnelles

2.1 Notions

Les données personnelles sont toutes les informations qui se rapportent à une personne identifiée ou identifiable. Une personne concernée est une personne au sujet de laquelle des données personnelles sont traitées. Le traitement couvre tout traitement de données personnelles, quels que soient les moyens et procédures utilisés, notamment le stockage, la divulgation, l’acquisition, la collecte, la suppression, la conservation, la modification, la destruction et l’utilisation de données personnelles.

2.2 Bases juridiques

Nous traitons les données personnelles conformément à la législation suisse sur la protection des données, en particulier la loi fédérale sur la protection des données (LPD) et l’ordonnance relative à la loi fédérale sur la protection des données (OLPD).

2.3 Nature, portée et objectif

Nous traitons les données personnelles qui sont nécessaires pour fournir notre offre de manière permanente, conviviale, sûre et fiable. Ces données personnelles peuvent entrer dans les catégories suivantes: données d’inventaire et de contact, données de navigateur et d’appareil, données de contenu, métadonnées ou données marginales et données d’utilisation, données de localisation, données de vente, de contrat et de paiement.

Nous traitons les données personnelles pendant la durée nécessaire à la réalisation du ou des objectifs concernés ou conformément à la loi. Les données personnelles dont le traitement n’est plus nécessaire sont rendues anonymes ou effacées. Les personnes dont nous traitons les données ont généralement le droit à l’effacement de leurs données.

Par principe, nous ne traitons les données personnelles qu’avec le consentement de la personne concernée, sauf si le traitement est autorisé pour d’autres raisons juridiques, par exemple pour exécuter un contrat avec la personne concernée et pour des mesures précontractuelles correspondantes, pour protéger nos intérêts légitimes supérieurs, parce que le traitement est évident d’après les circonstances ou après information préalable.

Dans ce contexte, nous traitons en particulier les informations qu’une personne concernée nous soumet volontairement et par elle-même lorsqu’elle nous contacte – par exemple, par lettre, courrier électronique, formulaire de contact, réseaux sociaux ou téléphone – ou lorsqu’elle s’inscrit pour un compte d’utilisateur. Par exemple, nous pouvons stocker ces informations dans un carnet d’adresses ou par des moyens similaires. Si vous nous transmettez des données personnelles de tiers, vous devez garantir la protection des données vis-à-vis de ces tiers et assurer l’exactitude de ces données personnelles.

Nous traitons également des données personnelles que nous recevons de tiers, que nous obtenons de sources accessibles au public ou que nous collectons dans le cadre de la fourniture de nos services, si et dans la mesure où ce traitement est autorisé pour des raisons juridiques.

2.4 Traitement de données personnelles par des tiers, y compris à l’étranger

Nous pouvons faire traiter les données personnelles par des tiers mandatés ou les traiter conjointement avec des tiers ou avec l’aide de tiers ou les transmettre à des tiers. Ces tiers sont notamment les prestataires dont nous utilisons les services. Nous garantissons également une protection appropriée des données chez ces tiers.

Ces tiers sont généralement situés en Suisse ou dans l’Espace économique européen (EEE). Toutefois, ces tiers peuvent également être situés dans d’autres Etats et territoires de la Terre ainsi qu’ailleurs dans l’univers, pour autant que leur législation en matière de protection des données garantisse une protection adéquate des données selon l’avis du Préposé fédéral à la protection des données et à la transparence (PFPDT), ou si une protection adéquate des données est garantie pour d’autres raisons, par exemple par un accord contractuel approprié, en particulier sur la base de clauses contractuelles types, ou par une certification appropriée. Pour les tiers aux Etats-Unis d’Amérique (USA), une certification conforme au bouclier de protection peut garantir une protection adéquate des données. Exceptionnellement, un tel tiers peut être situé dans un pays ne disposant pas d’une protection des données adéquate, pour autant que les conditions prévues par la loi sur la protection des données, telles que le consentement explicite de la personne concernée, soient remplies.

3. Droits des personnes concernées

Les personnes concernées dont nous traitons les données personnelles disposent des droits prévus par la législation suisse sur la protection des données. Cela englobe le droit à l’accès ainsi que le droit de rectification, d’effacement ou de blocage des données personnelles traitées.

Les personnes dont nous traitons les données personnelles ont le droit d’introduire des réclamations auprès de l’autorité de contrôle compétente. L’autorité de contrôle de la protection des données en Suisse est le Préposé fédéral à la protection des données et à la transparence (PFPDT).

4. Sécurité des données

Nous prenons des mesures techniques et organisationnelles appropriées et adéquates pour assurer la protection des données et en particulier la sécurité des données. Toutefois, malgré ces mesures, le traitement des données personnelles sur Internet peut toujours présenter des lacunes en matière de sécurité. Nous ne pouvons donc pas garantir une sécurité absolue des données.

L’accès à notre offre en ligne s’effectue par le biais d’un cryptage de transport (SSL / TLS, en particulier avec le protocole de transfert hypertexte sécurisé, en abrégé HTTPS – HyperText Transfer Protocol Secure). La plupart des navigateurs indiquent le cryptage du transport avec un cadenas dans la barre d’adresse.

L’accès à notre offre en ligne est soumis, comme toute utilisation d’Internet, à une surveillance de masse sans motif ni soupçon ainsi qu’à d’autres surveillances par les autorités de sécurité en Suisse, dans l’Union européenne (UE), aux Etats-Unis d’Amérique (USA) et dans d’autres pays. Nous ne pouvons pas influencer directement le traitement correspondant des données personnelles par les services secrets, les agences de police et autres autorités de sécurité.

5. Utilisation du site web

5.1 Cookies

Nous pouvons utiliser des cookies pour notre site web. Les cookies – nos propres cookies (cookies de première partie) ainsi que les cookies de tiers dont nous utilisons les services (cookies de tiers) – sont des données sous forme de texte qui sont stockées dans votre navigateur. Les cookies ne peuvent pas exécuter de programmes ou transmettre des logiciels malveillants tels que des chevaux de Troie ou des virus.

Lors de la consultation de notre site web, des cookies peuvent être stockés temporairement dans le navigateur en tant que «cookies de session» ou pendant une certaine période de temps en tant que cookies dits permanents. Les «cookies de session» sont automatiquement supprimés lorsque vous fermez votre navigateur. Les cookies permanents nous permettent en particulier de reconnaître votre navigateur lors de votre prochaine visite sur notre site web et donc, par exemple, de mesurer la portée de notre site web. Les cookies permanents peuvent également être utilisés pour le marketing en ligne, par exemple.

Vous pouvez désactiver les cookies dans les paramètres de votre navigateur à tout moment, en tout ou en partie, ainsi que les effacer. Sans cookies, notre site web peut ne plus être disponible dans son intégralité. Nous demandons activement votre consentement explicite pour l’utilisation de cookies, si et quand cela est nécessaire.

Dans le cas des cookies utilisés pour la mesure des performances et de la portée ou pour la publicité, une objection générale («opt-out») est possible pour de nombreux services via la Network Advertising Initiative (NAI), YourAdChoices (Digital Advertising Alliance) ou Your Online Choices (Association européenne pour la publicité numérique, AEPN).

5.2 Fichiers journaux du serveur

Nous pouvons recueillir les informations suivantes pour chaque accès à notre site web, à condition que ces informations soient transmises par votre navigateur à notre infrastructure de serveur ou qu’elles puissent être déterminées par notre serveur web: date et heure, y compris le fuseau horaire, l’adresse IP (Internet Protocol), le statut d’accès (code de statut HTTP), le système d’exploitation, y compris l’interface utilisateur et la version, le navigateur, y compris la langue et la version, les sous-pages spécifiques consultées dans notre site web, y compris la quantité de données transférées, la dernière page web consultée dans la même fenêtre de navigateur (référent ou referrer).

Nous stockons ces informations, qui peuvent également constituer des données personnelles, dans les fichiers journaux du serveur. Ces informations sont nécessaires pour fournir notre offre en ligne de manière permanente, conviviale et fiable ainsi que pour pouvoir assurer la sécurité des données et donc en particulier la protection des données personnelles – également par des tiers ou avec l’aide de tiers.

5.3 Pixel de suivi

Nous pouvons utiliser des pixels de suivi sur notre site web. Les pixels de suivi sont également connus sous le nom de balises web. Les pixels de suivi – également provenant de tiers dont nous utilisons les services – sont de petites images, généralement invisibles, qui sont automatiquement récupérées lors de la consultation de notre site web. Les pixels de suivi peuvent être utilisés pour recueillir les mêmes informations que les fichiers journaux des serveurs.

6. Notifications et messages

Nous envoyons des notifications et des messages telles que des newsletters par courrier électronique et par d’autres canaux de communication tels que les messageries instantanées.

6.1 Mesure des performances et de la portée

Les notifications et les messages peuvent contenir des liens web ou des pixels de suivi qui permettent de savoir si un message individuel a été ouvert et quels liens web ont été cliqués. Ces liens web et ces pixels de suivi peuvent également saisir l’utilisation des notifications et des messages au niveau personnel. Nous avons besoin de cet enregistrement statistique de l’utilisation pour la mesure des performances et de la portée afin de pouvoir offrir des notifications et des messages basés sur les besoins et les habitudes de lecture des destinataires de manière efficace et conviviale ainsi que de manière permanente, sûre et fiable.

6.2 Consentement et opposition

En principe, vous devez consentir expressément à l’utilisation de votre adresse électronique et de vos autres adresses de contact, sauf si l’utilisation est autorisée pour d’autres raisons juridiques. Pour tout consentement à la réception d’e-mails, nous utilisons si possible la procédure de «double opt-in», c’est-à-dire que vous recevrez un e-mail avec un lien web que vous devrez cliquer pour la confirmation, afin d’éviter tout abus par des tiers non autorisés. Nous pouvons enregistrer ces consentements, y compris l’adresse IP (Internet Protocol), la date et l’heure, à des fins de preuve et de sécurité.

En principe, vous pouvez vous désabonner à tout moment des notifications et des messages tels que les newsletters, sous réserve des notifications et messages qui sont absolument nécessaires pour notre offre. En vous désabonnant, vous pouvez notamment vous opposer à l’enregistrement statistique de l’utilisation pour la mesure des performances et de la portée.

7. Services de tiers

Nous utilisons des services de tiers afin de pouvoir fournir notre offre de manière permanente, conviviale, sûre et fiable. Ces services sont également utilisés pour intégrer du contenu à notre site web. Ces services – par exemple, les services d’hébergement et de stockage, les services vidéo et les services de paiement – nécessitent votre adresse IP (Internet Protocol). Sinon, ces services ne peuvent pas fournir le contenu pertinent. Ces services peuvent être situés en dehors de la Suisse et de l’Espace économique européen (EEE), à condition qu’une protection adéquate des données soit garantie.

Pour leur propre sécurité et à des fins statistiques et techniques, les tiers dont nous utilisons les services peuvent également traiter des données en rapport avec notre offre ou provenant d’autres sources – y compris des cookies, des fichiers journaux et des pixels de suivi – sous forme agrégée, anonyme ou pseudonyme.

7.1 Polices d’écriture et icônes

7.1.1 Nous utilisons Font Awesome pour intégrer des icônes sélectionnées sur notre site web. Des cookies sont également utilisés dans ce processus. Il s’agit d’une offre d’American Fonticons Inc. qui, selon ses propres informations, respecte la législation européenne sur la protection des données. De plus amples informations sur la nature, la portée et la finalité du traitement des données se trouvent dans la déclaration de protection des données de Font Awesome.

7.1.2 Nous utilisons Google Fonts pour intégrer des polices sélectionnées dans notre site web. Aucun cookie n’est utilisé dans ce processus. Il s’agit d’un service de la société américaine Google LLC, qui est proposé indépendamment des autres services de Google. Pour les utilisateurs de l’Espace économique européen (EEE) et de la Suisse, c’est la société irlandaise Google Ireland Limited qui est responsable. De plus amples informations sur la nature, la portée et la finalité du traitement des données se trouvent dans les principes de confidentialité et de sécurité ainsi que dans les règles de confidentialité de Google.

7.2 Mesure des performances et de la portée

7.2.1 AWStats

Nous utilisons le logiciel libre et gratuit AWStats sur notre propre infrastructure de serveurs pour mesurer la portée de notre offre en ligne. La mesure est basée sur les informations contenues dans les fichiers journaux de notre serveur. Cela inclut notamment les adresses IP. Des informations générales peuvent être trouvées sur le site officiel d’AWStats.

7.2.2 Google Analytics

Nous utilisons Google Analytics pour analyser l’utilisation de notre site web, y compris, par exemple, pour mesurer la portée de notre site web et le succès des liens de tiers vers notre site web. Il s’agit d’un service de la société américaine Google LLC. Pour les utilisateurs de l’Espace économique européen (EEE) et de la Suisse, c’est la société irlandaise Google Ireland Limited qui est responsable.

Google tente également de suivre les visiteurs individuels de notre site web lorsqu’ils utilisent des navigateurs ou des appareils différents (suivi multi-appareil). Des cookies sont également utilisés dans ce processus. Google Analytics requiert votre adresse IP (Internet Protocol), mais celle-ci n’est pas fusionnée avec les autres données détenues par Google.

Dans tous les cas, votre adresse IP (Internet Protocol) est anonymisée avant d’être analysée par Google. Par conséquent, votre adresse IP complète n’est généralement pas transmise à Google aux Etats-Unis.

De plus amples informations sur la nature, l’étendue et l’objectif du traitement des données se trouvent dans les principes de confidentialité et de sécurité ainsi que dans les règles de confidentialité de Google, dans le guide de confidentialité des produits Google (y compris Google Analytics), dans les informations sur la manière dont Google utilise les données des sites web sur lesquels les services Google sont utilisés et dans les informations sur les cookies de Google. En outre, il est possible d’utiliser le «module complémentaire de navigateur pour la désactivation de Google Analytics» et de s’opposer à la publicité personnalisée.

7.2.3 Google Tag Manager

Nous utilisons Google Tag Manager pour intégrer et gérer les services d’analyse ou de publicité de Google ainsi que de tiers sur notre site web. Il s’agit d’un service de la société américaine Google LLC. Pour les utilisateurs de l’Espace économique européen (EEE) et de la Suisse, c’est la société irlandaise Google Ireland Limited qui est responsable. Aucun cookie n’est utilisé dans ce processus, mais des cookies peuvent être utilisés dans le cadre des services qui y sont intégrés et gérés. Nous fournissons des informations sur le traitement des données personnelles par ces services dans la présente déclaration de protection des données.

7.2.4 Hotjar

Nous utilisons Hotjar pour analyser l’utilisation de notre site web. Hotjar nous permet d’enregistrer le comportement des visiteurs de notre site web, par exemple en termes de mouvements et de clics avec une souris ou un autre dispositif de saisie. Des cookies et d’autres technologies sont également utilisés pour enregistrer le comportement des utilisateurs et des informations telles que la taille de l’écran, l’adresse IP (Internet Protocol) anonymisée et le lieu approximatif (pays). Hotjar, un service de Hotjar Ltd. à Malte, stocke les données collectées dans un profil d’utilisateur pseudonymisé, selon ses propres informations.

Hotjar et nous n’établissons pas de lien avec les visiteurs individuels de notre site web. Les données collectées ne sont pas utilisées pour identifier les visiteurs individuels, ni fusionnées avec d’autres données concernant les visiteurs individuels. De plus amples informations sur la nature, la portée et la finalité du traitement des données sont disponibles sur la page «Privacy by Design», sur la page «Cookie Information» et dans la déclaration de protection des données de Hotjar. En outre, il est possible de s’opposer à la saisie par Hotjar.

7.3 Publicité

Google Adsense

Nous utilisons Google Adsense pour intégrer des publicités de tiers sur notre site web en échange d’une rémunération basée sur la performance. Des cookies sont également utilisés dans ce processus.

Google Ads est une offre de la société américaine Google LLC. Pour les utilisateurs de l’Espace économique européen (EEE) et de la Suisse, c’est la société irlandaise Google Ireland Limited qui est responsable. De plus amples informations sur la nature, l’étendue et l’objectif du traitement des données se trouvent dans les principes de confidentialité et de sécurité ainsi que dans les règles de confidentialité de Google, dans les informations sur la manière dont Google utilise les données des sites web sur lesquels les services Google sont utilisés et dans les informations sur les cookies de Google ainsi que sur la page «Publicité» de Google.

8. Extensions pour le site web

Nous utilisons jQuery, une bibliothèque JavaScript gratuite de la Fondation JS. Nous incluons la bibliothèque par le biais du réseau de diffusion de contenu (CDN) Google Hosted Libraries (nom de domaine ajax.googleapis.com) afin d’améliorer la vitesse de notre site web. Les cookies ne sont utilisés que s’ils sont nécessaires à la prévention des abus et à des fins de sécurité. Il s’agit d’un service de la société américaine Google LLC, qui est offert indépendamment des autres services de Google. Pour les utilisateurs de l’Espace économique européen (EEE) et de la Suisse, c’est la société irlandaise Google Ireland Limited qui est responsable.

De plus amples informations sur la nature, la portée et l’objectif du traitement des données se trouvent dans les principes de confidentialité et de sécurité ainsi que dans les règles de confidentialité de Google, ainsi que dans les Conditions d’utilisation de Google Hosted Libraries.

9. Dispositions finales

Nous avons créé cette déclaration de protection des données avec le générateur de protection des données de Datenschutzpartner.

Nous pouvons modifier et compléter cette déclaration de protection des données à tout moment. Nous signalerons ces modifications et ajouts sous une forme appropriée, notamment en publiant la déclaration de protection des données en vigueur sur notre site web.